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Ces documents sont des versions provisoires en cours de validation et peuvent être amenés à évoluer.

Mentions légales

Brouillon — à valider par un juriste. Champs [À COMPLÉTER] à renseigner. Document commun aux interfaces lbm, professional et patient (même éditeur et même hébergeur).

Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER : date de publication]

1. Éditeur du site

Le présent service est édité par :

  • Raison sociale : [À COMPLÉTER : dénomination sociale]
  • Forme juridique : [À COMPLÉTER : ex. SAS]
  • Capital social : [À COMPLÉTER : montant] €
  • Siège social : [À COMPLÉTER : adresse complète]
  • RCS : [À COMPLÉTER : ville et numéro d'immatriculation]
  • SIRET : [À COMPLÉTER]
  • N° TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER]
  • Téléphone : [À COMPLÉTER]
  • Adresse e-mail : support@neoka.bio

2. Directeur de la publication

  • Directeur / Directrice de la publication : [À COMPLÉTER : nom et prénom]
  • Qualité : [À COMPLÉTER : ex. Président, Gérant]

3. Hébergement

Le service est hébergé par :

  • Hébergeur : Scaleway SAS
  • Adresse : 8 rue de la Ville l'Évêque, 75008 Paris, France (à vérifier)
  • Site web : https://www.scaleway.com
  • Localisation des données : France (région fr-par, Paris)

⚠️ Données de santé (interface patient) : si le service traite des données de santé à caractère personnel, l'hébergement doit être assuré par un hébergeur certifié HDS (Hébergeur de Données de Santé). Vérifier la certification HDS de l'hébergeur retenu et, le cas échéant, mentionner ici le certificat HDS et son périmètre. [À COMPLÉTER : référence certification HDS si applicable]

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le service (marques, logos, textes, interfaces, code, bases de données, architecture) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

5. Protection des données personnelles

Le traitement des données à caractère personnel est décrit dans la Politique de confidentialité propre à chaque interface. Conformément au RGPD et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez de droits que vous pouvez exercer auprès de :

  • Délégué à la protection des données (DPO) : [À COMPLÉTER : nom / email, ex. dpo@neoka.bio]

Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (https://www.cnil.fr).

6. Contact

Pour toute question relative au service : support@neoka.bio